vendredi 19 juin 2009

Proposition de loi n°26 : Rénumération du port ostentation de marques

Le port ostentatoire de marques (dont le logo et le nom sont immédiatement reconnaissables sur les vêtements, accessoires ou sur la peau) est à partir d'aujourd'hui considéré comme un travail à valeur publicitaire non déclaré.

Un contrat de travail rémunéré doit désormais être mis en place dans tous les cas.

jeudi 18 juin 2009

Proposition de loi n°25 : Interdiction du port de déguisements sur la voie publique

Pour des raisons de sécurité, le port de déguisements ou costumes masquant le visage est interdit sur la voie publique et dans les lieux publics. Ainsi seulement l'identification rapide et formelle des personnes concernées pourra être effectuée.

Sont notamment visées, costumes de Mickey, pirates avec un bandeau sur l'œil et burkas.

lundi 15 juin 2009

Proposition de loi n°24 : Préfet intérimaire

Pour faciliter leur mobilité, les nouveaux préfets seront sous contrat d'intérim. Ce dernier peut être rompu par simple envoi d'un message-texte téléphonique de la part du Président de la République.

jeudi 4 juin 2009

Proposition de loi n°23 : Amendes pour vitesse réduite en vol

Afin de sécuriser le transport aérien, les pilotes d'avions seront soumis à une amende en cas de vitesse trop réduite, notamment en temps couvert.

Des radars automatiques permettront de déceler de telles conduites.

mardi 2 juin 2009

Proposition de loi n°23 : port du Taser conseillé pour le corps enseignant

Dans le cadre du renforcement de la sécurité dans les écoles, des pistolets à impulsion magnétique (Taser) seront mis à disposition du corps enseignant.

Par mesure de précaution, leur usage sera soumis à une demi-journée de formation et de sensibilisation.

jeudi 28 mai 2009

Proposition de loi n°22 : le School Act

Pour renforcer la sécurité dans les écoles :
- la vidéosurveillance est renforcée dans les établissements scolaires (y compris dans les salles de cours)
- la fouille des sacs des élèves est obligatoire à chaque entrée dans l'établissement
- les interrogations d'élèves suspects de crimes ou délits dans l'enceinte scolaire sont autorisées et même conseillées (sauf la méthode dite du "waterboarding" et les éléctrocutions qui devront être précédées d'une demande écrite auprès du recteur d'académie)

mardi 26 mai 2009

Proposition de loi n°21 : le travail en congé maladie ou maternité

Il sera rendu possible pour les salariés en congé maternité ou maladie qui le souhaitent de poursuivre leur activité professionnelle via le télétravail.